Déposée le 17 juin 2004 par BRILLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est BRILLOUET Alain domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel Gallot,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRILLOUET Alain domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel Gallot,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France.
La marque SPORTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRILLOUET Alain - 19 rue Jean Gabriel Gallot,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France
BRILLOUET Alain - 19 rue Jean Gabriel Gallot,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Inscription le 4 octobre 2012 - Concession de licence n°585938 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04
Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590390 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Véhicules, vélomoteurs, cycles, cadres, béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, vêtements de sport, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements. Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, roller, trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), sacs de sports adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de loisir. Publications de livres. Production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Micro-édition.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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